Mentions légales

Éditeur du site

Ce site, France Antiquité, est édité par :
Alex Landauer — Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Antique Alexandre
Antiquaire, brocanteur et entreprise de débarras.
Siège : 17 Rue de la Tour, 77410 Villevaudé, France
Téléphone : 06 62 28 80 90
Email : contact@france-antiquite.com

Immatriculation

SIREN : 841 021 694
SIRET (siège) : 841 021 694 00028
Code APE/NAF : 4789Z — Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base).

Directeur de la publication

Alex Landauer.

Hébergement

Site hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Activité réglementée

L'achat et la revente d'objets mobiliers d'occasion sont soumis à la tenue d'un registre des objets mobiliers (registre de police), conformément aux articles 321-7 et R.321-3 et suivants du Code pénal.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent sera communiqué sur demande : [médiateur à désigner par l'éditeur].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, éléments graphiques) est la propriété de son éditeur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact servent uniquement à traiter votre demande d'estimation ou de devis. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition en nous contactant aux coordonnées ci-dessus, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.