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Éditeur du site

Ce site, France Antiquité, est édité par :
Alexis Laurentin — Entrepreneur individuel (EI)
Antiquaire, brocanteur et entreprise de débarras.
Siège : 78 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Téléphone : 06 77 76 59 78
Email : contact@france-antiquite.com

Immatriculation

SIREN : 528 082 696
SIRET (siège) : 528 082 696 00030
Numéro de TVA intracommunautaire : FR62528082696
Entreprise individuelle immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE).

Directeur de la publication

Alexis Laurentin.

Hébergement

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Activité réglementée

L'achat et la revente d'objets mobiliers d'occasion sont soumis à la tenue d'un registre des objets mobiliers (registre de police), conformément aux articles 321-7 et R.321-3 et suivants du Code pénal.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent sera communiqué sur demande : [médiateur à désigner par l'éditeur].

Propriété intellectuelle

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